Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D.U.N.E.S. Design Utile Naturel Ethique Solidaire
Madame Sophie Colas

Numéro de dépôt :
4616668
Date de dépôt :
22/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
D.U.N.E.S. Design Utile Naturel Ethique Solidaire de Sophie Colas

Présentation de la marque D.U.N.E.S. Design Utile Naturel Ethique Solidaire

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par madame Sophie Colas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.U.N.E.S. Design Utile Naturel Ethique Solidaire »

Le déposant est madame Sophie Colas domicilié(e) 426 rue des hirondelles - 40600 - Biscarrosse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.U.N.E.S., Madame Sophie Colas domicilié(e) 426 rue des hirondelles - 40600 - Biscarrosse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Sophie Colas a également déposé les autres marques suivantes : tote baguette


Madame Sophie Colas - 426 rue des hirondelles - 40600 - Biscarrosse - France


D.U.N.E.S., Madame Sophie Colas - 426 rue des hirondelles - 40600 - Biscarrosse - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801511 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; porte-clés ; métaux précieux et leurs alliages ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chapellerie; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulard ; bonnetterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements.